Toshiba MTP et MonTimbrenLigne

Oblitération Toshiba MTP standard, sur
MonTimbraMoi du Flying Spaghetti Monster.
Le timbre a été reconnu (sans doute par ses
barres phosphorescentes) et la mention
Lettre Prioritaire est imprimée sur la flamme.

Flamme Toshiba MTP spéciale MonTimbrenLigne :
Code ROC et mention La Poste inversée, grand
espace préservant l'illustration.

Flamme Toshiba MTP ayant lu le code 2D du
MonTimbrenLigne et s'étant aperçu que ce dernier
n'était plus valide :
Mention Validité/Non Conforme.
Le pli aurait du être taxé.

Le 5 décembre 2008, j'évoquais la possibilité d'une oblitération spéciale MonTimbrenLigne apposée par les Toshiba MTP, qui sont les seules machines à oblitérer qui reconnaissent le code 2D des MonTimbrenLigne. Les premiers plis vus ou provoqués ne présentaient pas cette flamme spéciale, mais elle a été récemment découverte par des "trieurs de courrier" qui ont mis en vente sur Delcampe leur trouvaille.

Lors de mon dernier envoi de MonTimbrenLigne bricolés, les plis ont été traités comme des MonTimbrenLigne par la machine Toshiba MTP. Le MonTimbrenLigne "coeur Marianne de Beaujard" a ainsi été accepté sans problème, ce qui montre que les Toshiba MTP ne vérifient pas l'illustration (le changement de l'illustration n'est pas interdit dans les CGV).

Cette oblitération spéciale qui semble avoir été conçue pour 2 raisons :
- préserver l'illustration en tant normal, permettre de mettre un message sur la non conformité de l'affranchissement le cas échéant ;
- permettre d'identifier les MonTimbrenLigne reconnus automatiquement.

J'avais également fini par poster une lettre avec un timbre dont la date de validité était dépassée (sa date de validité est au 20 mars 2009). La Toshiba appose une mention Validité Non Conforme ! Il est possible qu'il existe d'autres messages : Timbre Déja Utilisé, code 2D non conforme, Specimen non valable, ... (ou un libellé approchant). Cependant, le fait de provoquer ces messages expose à des poursuites judiciaires, là où le dépassement de la date de validité aurait du provoquer une taxe. Les conditions générales de ventes (pdf) précisent :

2. Contrefaçon, falsification de Marques d’affranchissement et utilisation de Marques d’affranchissement non valides « Specimen »

Toute utilisation de Marques d’affranchissement Spécimen (cf Article 5.1.3) pour affranchir un envoi est interdite et pourra être soumis à taxation.

En tout état de cause, toute Marque d’affranchissement qui n’aura pas été générée par le service MonTimbrenLigne ou qui aura été générée en utilisant ledit service frauduleusement sera réputée comme contrefaite.

En cas d’actes de contrefaçon, La Poste se réserve le droit de prendre immédiatement les mesures nécessaires et d’intenter tous les recours judiciaires à sa disposition, en réparation du préjudice subi.

Les sanctions encourues sont cinq ans d’emprisonnement et 75 000 euros d’amende, telles que précisées à l’article 443-2 du code pénal.